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Marques déposées par la société SANISOL FRANCE
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SOLUTION 4
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUTION 4
SANISOL FRANCE

Numéro de dépôt :
94515018
Date de dépôt :
12/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2004

Présentation de la marque SOLUTION 4

Déposée le 12 avril 1994 par la société SANISOL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLUTION 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la société SANISOL FRANCE domicilié(e) Z.A. de l'Observatoire, 3, avenue des Frênes, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 739 804 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque SOLUTION 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 04 05 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUTION 4 est expirée depuis le 12 avril 2004.

SANISOL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRESEAL XL 2 , BURO-VITRE , SANI-DRIP , FIBRO-STEAM , SANIDUR 25 , SANIDUR 25 , SANIBRILLE , BURO-FRAIS , SANI-QUAT , SOL-LAV


SANISOL FRANCE - Z.A. de l'Observatoire, 3, avenue des Frênes, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - France - SIREN 739804185


CABINET F. WAGRET - France


Inscription le 14 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189358 - Publication au BOPI 1995-09-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Produits chimiques destinés à l'industrie; résines artificielles à l'état brut; résines acryliques à l'état brut.Détartrants autres qu'à usage domestiques; désincrustants Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; cire à polir; cire à parquet; cirages; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Décapants; détachants; détartrants à usage domestique.Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants; produits pour absorber; arroser et lier la poussière; cires (matières premières); cires à usage industriel; produits pour le dépoussiérage.Produits pour la purification, le rafraîchissement et l'assainissement de l'air; désodorisants autres qu'à usage personnel.Désinfectants désinfectants à usage hygiénique.Installations sanitaires; distributeur de désinfectants pour toilettes

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.